» : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. » : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. : Réalisation, 9 rue Châteaudun (9e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (10 PLA-I - 6 PLUS) par la RIVP. » » : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). 2020 DAE 306 2020 DU 74 2020 PP 105 Ils sont alors exécutoires de plein droit. » » 2020 DLH 221 » 2020 DAE 300 2020 DAE 221 » » 2020 DDCT 112 » : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (4e). » Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. 2020 DJS 158 » 2020 DLH 233 » » 2020 DAE 278 » 2020 DASCO 103 » » 2020 DLH 193 2020 SG 32 » 2020 DILT 7 » » : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. 2020 DJS 179 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 13, 14 et 15 juin 2016 2016 DRH 48 Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2020 PP 115 2020 DRH 74 » 2020 DAE 262 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 9e arrondissement. : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). » » » » » : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. : Réalisation, 13-15 rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par la RIVP. 2020 DLH 284 2020 DFA 71 : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris, édition 2021 - Dotation (4.000 euros) récompensant le(s) lauréat(s). » » 2020 DASES 292 : Modification de la délibération 2018 DRH 3 du 3 octobre 2018 instituant une indemnité kilométrique vélo en faveur des agents de la Ville de Paris. 2020 DAE 214 » » » 2020 DASCO 36 : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Michelle CARTANNAZ, demeurant à Les Combes 73670 Entremont-le-Vieux. » » : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). : Subvention (13.200 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DJS 176 » 2020 DLH 226 » : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. : Modification de la délibération n° 2006 PP 42-1° des 15 et 16 mai 2006 portant dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la Préfecture de police. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements relevant des secteurs de la restauration et de l’évènementiel. » 2020 DVD 92 » » 2020 DJS 168 » » » : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. » » 2020 DFPE 112 2020 DPSP 8 2020 DASES 116 » : Subventions (43.000 euros), pour 15 associations et avenants dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville. » 2020 DAE 328 2020 DASCO 137 - DFPE : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DAC 739 2020 DASES 113 2020 DDCT 97 : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. » 2020 DVD 86 2020 PP 96 2020 DAE 185 : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. » <> : Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial appartenant à VNF pour l'exploitation du Camping de Paris. : Berges du canal Saint Denis à Aubervilliers (93). : Subvention d'investissement (1.000.000 euros) et convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). 2020 PP 106 : Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Ville Durable. » 2020 DLH 177 » 2020 DFPE 118 2020 DAE 285 : Collèges parisiens - Dotations (25.138 euros), subventions (71.042 euros) et subventions pour travaux (99.584 euros). 2020 DLH 304 » : Autorisation de procéder à la radiation de l'inventaire des copies altérées des figures du Calvaire de Saint-Pierre de Montmartre et ses croix. Le conseil de territoire est l’assemblée délibérante de Paris Terres d'Envol. : Classification de nouvelles voies de Paris Centre (3e et 4e) au titre des droits de voirie. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, Vu la délibération 2017 DVD 104-12 des 11, 12 et 13 décembre 2017 relative aux mesures d’accompagnement du plan de lutte contre la pollution atmosphérique locale ; : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler au 22 rue Marcadet (18e). : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DAC 656 » » : Réalisation 21 rue de Brey (17e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 8 PLA-I, 5 PLUS et 4 PLS par Paris Habitat. » 2020 DAE 322 2020 DLH 182 » 2020 DFA 75 2020 DJS 189 : Itinéraire cyclable de la Scandibérique - Eurovélo 3. 2020 DASES 297 : Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid-19 - Mesures d’exonération partielle des redevances fixes forfaitaires versées à la Ville de Paris par les occupants. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 18e arrondissement. Notre article sur la première délibération citoyenne 2020 DAE 234 » Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 5e arrondissement. : Subvention (39.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE). 2020 DLH 294 2020 DFA 69 2020 DFPE 122 » 2020 DLH 275 » : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. » 2020 DLH 208 2020 PP 112 : Subvention (14.000 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO - Convention pluriannuelle d'objectifs. 2020 DASES 251 2020 DASCO 107 2020 DLH 249 2020 DAE 296 » : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. » : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). 2020 DAE 299 » » 2020 DLH 298 2020 DU 108 » : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. » » 4 0 obj » 2020 DLH 200 2020 DAE 181 » 2020 DLH 176 : Réalisation 26 rue Buffault (9e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DAE 79 2020 DASCO 95 : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. » » : Bail civil et attribution d’une aide en nature à l’association "Salle Saint Bruno" pour l’occupation des locaux situés au 9 rue Saint Bruno (18e). 2020 DASES 296 » : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. » : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. » : Subvention (3.600 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). 2020 PP 93 Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. 2020 DLH 255 » : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e). : Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les quartiers apaisés (90.000 euros). » 2020 PP 84 : Subventions (7.000 euros) à 2 associations de jeunesse dont une convention annuelle d'objectifs avec Ascendanse Hip Hop (13e) dans le cadre de l’accompagnement des jeunes vers l’autonomie. 2020 DAC 191 » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). » » : Convention de subvention annuelle de la fondation Louis-Lépine pour 2020. 2020 DAC 670 2020 PP 109 » » » » : Réalisation, 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de construction de 35 logements sociaux (17 PLA-I - 11 PLUS - 7 PLS) par Toit et Joie. : Subventions (371.875 euros) et avenants n° 5 avec l'association Estrelia (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance. » » 2020 DLH 195 : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. » 2020 DAE 319 » 2020 DLH 171 » : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » Création d'un tarif spécifique pour les étudiants, apprentis, volontaires du service civique et bénéficiaires de la garantie jeune. 2020 DLH 180 : Rénovation du Marché aux Fleurs place Louis Lépine (4e). 2020 DJS 190 %PDF-1.5 : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. » : Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (350.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2021. Vu la délibération 2017 DFA 32-G du 20 novembre 2017 par laquelle le Conseil de Paris approuve l’adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 pour le budget départemental ; Vu les délibérations 2018 DFA 68 M et DFA 21 G du 19 novembre 2018 relatives à l’adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris, et optant pour le vote par fonction ; 2020 DAE 265 » Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. 2020 DJS 169 2020 DDCT 109 : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment "Y" de l’école des sapeurs-pompiers de Paris de Valenton en infirmerie de la BSPP (94460 - 94450 - 94190). : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". : Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris (DSIN) et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" (MDPH 75). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans l’arrondissement Paris Centre et convention modèle. : Subvention (15.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). » » 2020 DAE 327 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. 2020 DDCT 105 : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). : Modification de l’opération de création d’un Foyer de Jeunes Travailleurs par Habitation Confortable au 37 boulevard de Belleville (11e) avec création de deux logements sociaux PLA-I supplémentaires. » 2020 DASES 278 2020 DU 106 2020 DAE 204 » » : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DAE 274 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. » 2020 DAE 263 » : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. 2020 DLH 138 2020 DAE 324 » » : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (597.000 euros), de fonctionnement (13.000 euros) et conventions avec 20 structures de l’Économie Sociale et Solidaire. 2020 DLH 250 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES » 2020 DLH 218 » Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2017 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 ----- 2017 DU 55 Porte de la Villette (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain - … : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. » 2020 DAE 290 : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. : Acquisition, 107 rue de Tocqueville (17e) de l’usufruit locatif social de 30 logements (8 PLUS - 22 PLS) par la RIVP. 2020 DFA 73 » : Convention et subvention (50.000 euros) au Fonds Arménien de France pour une aide humanitaire en Arménie. 2020 DU 94 » : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). » 2020 DLH 292 2020 DLH 271 2020 DAE 294 2020 DASCO 110 » » : Prise en compte de l'impact Covid sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. » » 2020 DLH 321 es. : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. 2020 DJS 155 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. : Réalisation, 41-43 rue Saint Paul (Paris Centre) d’un programme de rénovation de 15 logements sociaux par la RIVP. 2020 DLH 266 : Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et la Caisse des écoles Paris Centre (CDE - Paris centre) - Approbation - Signature. Le 16 novembre 2020, les deux UFR d’Odontologie d’Université de Paris ont voté à une large majorité en faveur de la création d’une UFR d’Odontologie unique. 2020 DLH 209 : Réalisation Gare de Lyon Daumesnil - Lotissement Les Messageries - Lots L2 et L7 (12e) d'un programme de construction neuve de 136 logements (42 PLA-I, 52 PLUS et 42 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2020 DLH 259 » : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. 2020 DAE 315 2020 DAE 187 : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. » : Réalisation 5 rue Sthrau (13e), d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat. » : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). 2020 DDCT 60 : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. » » : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. 2020 DFPE 172 : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. 2020 DASCO 127 » : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. 2020 DLH 315 » : Réalisation, 85, avenue Emile Zola (15e) d’un programme de construction de 16 logements sociaux (8 PLA-I - 8 PLUS) par Paris Habitat. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. » Délibérations_0.pdf. : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'association "A l'adresse du jeu". » : Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e). : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. 2020 DAE 303 » 2020 SG 40 : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". 2020 DFPE 166 2020 DFA 77 2020 DDCT 111 » 2020 DAE 309 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la compagnie MMA Iard Assurances visant à indemniser la Ville de Paris à la suite de l’accident de circulation d'un tiers. : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. 2020 DASCO 106 : Subvention (11.300 euros) à l’association l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 DFPE 165 2020 DJS 172 : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Subventions d’investissement (39.540 euros) à 2 associations situées en quartiers populaires. 2020 DASES 122 : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. : Subvention (247.000 euros) et avenant n° 23 avec le GIP Samu Social de Paris pour l’hébergement hôtelier de ménages "Droits de Priorité" en période de crise sanitaire. 2020 DAE 182 2020 DEVE 57 : PLU de Paris, approbation de la modification des dispositions réglementaires applicables à la parcelle du 399 bis rue de Vaugirard (15e). 2020 DAE 318 » endobj 2020 DAE 215 : Réalisation 5-7 rue de la Petite Pierre (11e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 120 logements PLA-I par l'Habitat Social Français (HSF). : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. DEL20-57 INSTALLATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE.pdf. 2020 DLH 97 2020 DDCT 113 - DASCO 2020 SG 42 : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. 2020 DLH 257 » : Réalisation 4 rue des Camélias (14e) d'un programme de construction neuve de 22 logements (7 PLA-I, 11 PLUS et 4 PLS) par Batigère en Ile de France. Port autonome de Paris - Délibération du Conseil d'Administration du 7 octobre 2020 - Mesure destinée à la clientèle ICAL Trésorerie et Redevances 2020 pdf - 202.79 Ko Télécharger » : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. : Subventions de fonctionnement (5.800.000 euros) et d’investissement (1.580.000 euros), avenant et conventions avec l’association Forum des images (1er). » » : Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les douze lycées municipaux parisiens. 2020 DAE 180 2020 DLH 151 2020 DVD 44 - SG : Réalisation, 95-95 bis boulevard Richard Lenoir - 17-21-23 passage Saint-Sébastien (11e) d’un programme de rénovation de 77 logements sociaux par la RIVP. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 13e arrondissement. » : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. : Chimie ParisTech (5e) : subvention et convention pour le réaménagement de locaux d’enseignement et de recherche (450.000 euros). : Approbation des modalités d’accueil, d’indemnisation et de financement des formations des volontaires du Service Civique Parisien de la promotion 2020/2021. » » » 2020 DAE 230 » » 2020 DLH 175 » 2020 DRH 71 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. : Réalisation 6, villa Guelma (18e) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 12, 13 et 14 décembre 2011 2011 DRH 94 Fixation du statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.
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